Le Marché du Capital (son fonctionnement, la réglementation, les produits)

b. Bond Market (Sukuk)

20/09/2012 - Publié par Adela BAHO dans le dossier : Finance islamique

Le Marché du Capital (son fonctionnement, la réglementation, les produits)

A titre de rappel, la Shariah englobe les aspects socio-économiques et spirituels de la vie des Musulmans. A ce propos, la Shariah est souvent classifié en deux grandes catégories :

  1. Ibadah, liée  au rituels et le côté spirituel,
  2. Muamalat (la réglementation des activités politiques et économiques dont les transactions financières). Les transactions liées aux Sukuks sont réglementés par le Muamalat.

Qu’est ce qu’un Sukuk ? Nous répondrons à cette question par l’illustration ci-dessous.

 

En arabe, le Sukuk est le pluriel du mot « sakk » dont le mot « chèque » qui est un certificat de confiance. Utilisé depuis le Moyen Age il représente « une obligation financière créée par des activités de commerce ». L’objectif principal du Sukuk étant de lever des fonds il est souvent associé à l’endettement obligataire. Or, la seule dette existante en Islam est Qard al-Hassan, une dette « bénévole ». Le Sukuk diffère de la dette par le cadre de fonctionnement légal, opérationnel et réglementaire. Comment fonctionne le Sukuk ? Un des Sukuk les plus utilisé est Sukuk Al Ijarah (contrat de leasing). Il est également négocié dans le marché secondaire. Exemple : La société de services A (imprimerie) veut financer l’utilisation d’une imprimante produite par le Manufacturier.

 

 

Notons bien la structure de fonctionnement. Tout type de financement dans la FI demande l’existence d’une transaction achat/vente d’un actif. Pour cette raison, l’entité  juridique SPV a été créée afin de procéder à ces transactions.  En ce qui concerne le contrat Sukuk, il doit respecter plusieurs principes conformes à la Shariah:

  1. Les fonds levés doivent être utilisés à des fins d’activités non prohibées (cf. Partie I)
  2. Les fonds doivent financer un actif tangible (l’imprimante)
  3. Les revenus des investisseurs sont exclusivement dérivés par les loyers de leasing
  4. Les investisseurs, les porteurs du titre Sukuk, ont le droit de propriété sur l’actif (l’imprimante) et sur les cash-flows générés (loyers de leasing).
  5. Tous les droits dans les transactions sont clairement définis et de façon transparente.

 

Le point 4 est plus particulièrement important car il illustre une des caractéristiques importantes de Sukuk, celle d’un titre hybride, entre une obligation (les investisseurs reçoivent des coupons) et d’une action (droit sur la propriété de l’actif). Cela répond à notre question : qu’est ce qu’un Sukuk ? Le Sukuk est un certificat représentant des droits de propriété sur un ou plusieurs actifs d’une société, à son détenteur. 

Fonds associés

Nom Société de gestion Gérant(s) Catégorie Encours 1 Janv. 1 An
AMUNDI ISLAMIC - BRIC QUANT AMUNDI LUXEMBOURG Actions Emergentes BRIC 6.58 M€ 8.30 % 3.90 %
AMUNDI ISLAMIC - GLOBAL RESOURCES AMUNDI LUXEMBOURG Actions Energie 14.70 M€ 16.06 % 8.60 %
BNP PARIBAS EASY DJ ISLAMIC MARKET TITANS 100 UCITS ETF THEAM Actions Monde 15.95 M€ 0.89 % 0.18 %
AMUNDI ISLAMIC - ASIA PACIFIC QUANT AMUNDI LUXEMBOURG Actions Asie Pacifique 5.51 M€ 0.46 % -0.99 %